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mercredi 28 octobre 2015

Conduite à tenir à 2 secouristes face à un adulte en Arrêt Cardio Respir...

Différentes formes de stress

Trois différentes réactions de stress menacent particulièrement le délégué sur le terrain. Ce sont, par ordre d'importance croissante :

- le stress de base ;
- le stress cumulatif ;
- le stress traumatique.


Le stress de base


          Dans les situations d'urgence liées à un conflit ou à une catastrophe, les stress cumulatif et traumatique s'installent souvent sur un fonds de tension et de surcharge émotionnelles, commun à  chaque collaborateur en mission.


          C'est le stress de base, qui entraîne des contrariétés et des frustrations diverses. Son intensité, variable, dépend de la fragilité de la personne et de sa vulnérabilité du moment.


          Loin de votre famille, de vos amis, dans un pays qui diffère du vôtre par la religion, la culture, la langue, le climat et les habitudes alimentaires, la vie en délégation peut être dure, surtout si la situation se prolonge, sans le réconfort d'une vie affective et relationnelle équilibrante. Les préoccupations au sujet de votre famille peuvent aussi être source de tension et de souci.


Le stress cumulatif


          En situation de guerre, de multiples agressions quotidiennes contre la personne s'ajoutent les unes aux autres. Cela concerne aussi bien les conditions de vie matérielles, comme le manque de confort, le froid ou la chaleur extrême, la monotonie des menus, que l'environnement politique (instabilité, rumeurs alarmistes, proximité des combats).



          L'impossibilité de se reposer ou de se détendre lors des rares moments de loisirs est aussi un facteur à prendre en compte.Tous ces éléments peuvent constituer un stress. Non reconnu, ce stress cumulatif conduit à l'épuisement professionnel, ou burn-out.


Le stress traumatique


          Dans les zones de conflit, les risques d'être soumis à un traumatisme psychique sont élevés.


          Un traumatisme psychique (ou psychose-traumatisme) est constitué par un événement violent et imprévu, qui agresse ou menace brutalement l'intégrité physique et psychique de la personne ou de l'un de ces proches immédiats.


Exemple de Traumatisme qui peuvent être vécus sur le Terrain ?


. bombardements de bâtiments, routes minées.
. véhicules ou convois pris pour cibles ;
. attaques à main armée et viols ;
. intimidations et menaces directes ou indirectes ;
. obligation d'assister, en spectateur impuissant à la violence et au meurtre, à des massacres sur une large
  échelle, à des épidémies ou des famines ;
. recueil de récits de mauvais traitements et de torture;


          Tous ces événements qui évoquent la mort peuvent survenir de façon isolée ou être associés entre-eux.


Nb : En zone de conflit, l'accident de trafic, avec ou sans blessure physique, représente une cause importante, quoique méconnue, de traumatisme psychique.


          Les trois réactions de stress dépassé constituent les trois étages de l'édifice du stress :


. le premier niveau, ou stress de base, est lié à votre choix professionnel. Il vous concerne au premier chef.

. les deux autres niveaux concernent le C.I.C.R. En effet, s'ils ne sont pas reconnus, ils peuvent affectés votre santé et vos performances opérationnelles.


          La prise en charge du stress traumatique nécessite une action conjointe de tous les partenaires. Chacun joue un rôle.




Avant le départ :


. vous apprendrez à reconnaître les diverses formes de stress que vous pourriez subir durant votre mission et vous serez informé (e) des "premiers soins" à appliquer dans ces circonstances particulières.


Sur le terrain :


. vous saurez ce qu'il faut faire pour répondre à votre stress ou à celui d'un (e) collègue comme vous savez,
  en principe arrêter une hémorragie ou immobiliser une fracture.
. le responsable ou le chef de délégation saura, dans un esprit de bonne gestion de son personnel, identifier vos réactions de stress pour vous proposer une prise en charge ou, le cas échéant, un rapatriement médical.


Au Retour



. le spécialiste au siège  (médecin ou  infirmière)  vous offre un soutien avec l'aide, parfois, d'un (ou d'une
  collègue ou d'un thérapeute en ville.

. votre famille devrait pouvoir comprendre les émotions violentes que vous avez subies pour mieux vous
  entourez.

. le service du personnel pourra vous proposer un temps de repos supplémentaire et, par la suite, une nouvelle mission à moindres risques. Si le C.I.C.R n'a pas les moyens d'empêcher les traumatismes psychiques de survenir sur le terrain, il met tout œuvre pour réduire leur nombre et pour en atténuer les effets nocifs.

jeudi 22 octobre 2015

Feu de voiture


 1) -  Causes :



-     Retour de flamme au carburateur.
-     Mauvais état des canalisations électriques, court-circuit.
-     Imprudence du conducteur ou des passagers ; cigarette allumée ou moteur tournant pendant   le plein d'essence.
-    Échauffement de pièces métalliques  (fumée),  des pneumatiques, feu au chargement.


2)Premières dispositions à prendre par le conducteur ou les témoins


- En cas de retour de flamme au carburateur, le feu, s'éteint généralement seul. Si le réservoir  d'essence est en charge, fermer l'arrivée d'essence, débrayer et accélérer à fond.

- En cas d'incident électrique, couper le courant et écarter les fils ou débrancher la batterie.

- En cas d'échauffement de pièces métalliques, arrêter le moteur ; rechercher l'origine de la fumée dégagée : défaut de graissage, d'huile, etc.


3) -   Moyens à employer pour attaquer le feu


- Des extincteurs, des siphons d'eau de Seltz, des chiffons, une couverture, du sable, de la terre meuble, de l'eau même, projetée avec un récipient quelconque, et s'il le faut, une lance.

-  S'efforcer d'empêcher que le feu n'atteigne le réservoir d'essence.

-  Éloignez la voiture des véhicules voisins, des locaux contenant des matières combustibles.

-  Si la voiture incendiée est arrêtée dans une côte, aucun autre véhicule ne doit stationner dans le sens de la pente descendante, de l'essence enflammée pouvant s'écouler par suite d'une crevaison du réservoir.


Lorsque le sinistre se produit au garage, près d'autres voitures ou de matériaux combustibles, déplacer et éloigner la voiture sinistrée dans la mesure du possible, sinon déplacer les voitures voisines qui pourraient être atteintes par le feu.

hemorragie

jeudi 15 octobre 2015

Feu dans un établissement répertorié


          La tâche du directeur des secours est facilitée par :


- l'existence des plans de l'établissement, qui aident dans sa reconnaissance, lui donnant notamment les points
  d'attaque et cheminements et lui précisant les risques de propagation ou, au contraire, les coupe-feu sûrs.


- la détermination, a priori, des moyens nécessaires à l'attaque, ce qui, en principe dispense de demander des
  renforts et permet, avant même l'arrivée des engins, de préparer leur engagement, d'où gain de temps et
  d'efficacité.


  Le dossier d'E.R. peut même comporter un plan d'engagement a priori des moyens, avec affectation de
  de secteurs d'intervention.


          Seuls les tous premiers secours n'ont pas de secteur affecté a priori. Le premier chef de garde engage ses moyens à son initiative, en fonction de la situation. L' (Les) engin (s), arrivant ensuite et trouvant ces
derniers dans le secteur qui lui (leur) était imparti par le plan d'E.R., se met (tent) à la disposition du directeur des secours, en réserve ou  pour exécuter toute autre mission.


          Les autres engins sont engagés, conformément aux prévisions du plan, par les chefs de détachement qui, dans leurs secteurs respectifs :


- reconnaissent ;

- effectuent éventuellement les sauvetages ;

- attaquent ;

- et rendent compte, dans les meilleurs délais, au P.C., par radio ou par un sapeur de liaison, de la situation,
  des moyens mis en œuvre, des besoins éventuels de renforts.


          Si le feu n'a pas atteint le secteur qui lui est imparti, le chef de détachement concerné maintient ses
 moyens mis en œuvre, des besoins éventuels de renforts.


          Si, en raison de circonstances particulières, il juge utile d'engager ses moyens en soutien dans un secteur voisin, il doit en rendre compte immédiatement au directeur des secours.


          Enfin, tout engin, appelé en remplacement d'un autre, normalement prévu au plan d'E.R et indisponible pour une cause quelconque, prend automatiquement à son compte la mission de ce dernier.

lundi 12 octobre 2015

La marche générale des opérations

Elle comprend : la reconnaissance, les sauvetages, les établissements, l'attaque et la protection, le déblai et la surveillance.


En arrivant sur le lieu de l'incendie, celui qui commande examine rapidement la situation, demande les moyens qui lui semblent nécessaires, ordonne tout de suite les et simultanément les premiers sauvetages et la première attaque. Il reconnait : les tenants et les aboutissants, recueille les renseignements et les avis et au fur et à mesure de sa reconnaissance, arrête ses dispositions. Barrer le gaz est une de ses premières dispositions.


L'extinction régulière d'un incendie est caractérisée par trois opérations : circonscrire le feu, s'en rendre maître, achever l'extinction.


Le feu est circonscrit lorsque les lances sont établies aux points d'attaque choisis et en nombre suffisant pour empêcher le feu de se propager.


On est maître du feu lorsque le foyer diminue d'intensité et que l'on est certain qu'il ne peut plus prendre d'extension dans les limites où il a été circonscrit. C'est à cette phase que les moyens hydrauliques maximaux sont en manœuvre.


Le feu est considéré comme éteint lorsque les foyers principaux sont éteints et que seuls quelques débris brûlent et charbonnent. L'extinction est achevée en déblayant jusqu'à ce qu'il n'ait plus de matières en combustion.


Éventuellement, une surveillance et des rondes sont exercées jusqu'à ce qu'on ait acquis la certitude qu'aucune reprise de feu n'est possible.


Au cours des différentes phases, des opérations de ventilation et de protection doivent être prescrites pour limiter les dégâts. Dans certains cas, elles sont menées d'emblée, avec les opérations d'attaque.



La Reconnaissance



Objet d'une reconnaissance


La reconnaissance consiste à explorer les endroits exposés à l'incendie et aux fumées, de manière à faire tout de suite les sauvetages, à discerner les matières qui brûlent et à  déterminer les points d'attaque et les cheminements à suivre pour y parvenir.


La direction de la reconnaissance appartient au commandant de détachement qui peut charger des gradés de reconnaissance partielles et simultanées.


Conduite d'une reconnaissance


Une reconnaissance doit s'approcher le plus possible du foyer pour juger de son emplacement, de son étendue,  de sa nature et des risques d'extension dans les plans verticaux et horizontaux.


Celui qui fait une reconnaissance doit pénétrer, à moins d’impossibilité, par des communications existantes et notamment par les escaliers, il force les portes à l'aide de la pince, de l'outil vannetais, de la hache, de la masse... Il les enfonce si c'est nécessaire. Quand les escaliers sont impraticables ou quand ils menacent ruine, il atteint les fenêtres à l'aide d'échelles. Il cherche, en faisant le tour du feu, à se donner une idée de la disposition des abords, des communications, des murs et des toits.


Il marque, en principe sur les portes, les locaux qu'il a visités, en inscrivant "VU"  et son nom (craie ou autre moyen).


Il fait évacuer les locaux menacés.


Il porte son attention sur les maisons qui sont au pourtour du foyer y pénètre. s'il le juge utile, pour reconnaître ce qu'il renferment.


Quand la reconnaissance est terminée, les portes et les fenêtres des locaux sont, en principe maintenues fermées.


Détermination des points d'attaque


On appelle point d'attaque, l'emplacement d'un porte-lance.


Pour déterminer les points d'attaque, on recherche les endroits vers lesquels la propagation du feu peut se faire le plus facilement ou à partir desquels l'action des lances sur le foyer principal sera le plus efficace.


La conservation des communications ordinaires, et en particulier des escaliers doit être assurée dans toute la mesure du possible, étant donné la facilité qui en résulte pour toutes les opérations.


Les pièces de la construction qui en soutiennent d'autres, ont besoin d'être préservées, afin d'éviter des écroulements. Pour protéger les locaux voisins du feu, des sapeurs, disposant de moyens appropriés (seaux-pompes), lances, etc.) sont, dans certains cas, placés en surveillance. Cette précaution est surtout nécessaire dans les combles.


Au cours de l'extinction, des reconnaissances aussi fréquentes que possible, sont effectuées, notamment pour surveiller les dégâts que peuvent occasionner les écoulements d'eau.


Les Sauvetages


Dispositions générales


Dès son arrivée sur les lieux du sinistre, le chef de détachement s'enquiert des personnes en danger. Il explore, ou fait explorer les endroits qui lui ont été indiqués, puis les autres locaux qui on pu être envahis par les flammes ou par la fumée, surtout aux étages supérieurs. L'emploi de haut parleur portatif est de nature à rassurer les personnes en danger ou croyant l'être.


Conduite des Sauvetages



Celui qui dirige les secours, emploie aux sauvetages le personnel qu'il juge nécessaire et compétent et s'efforce en même temps d'attaquer le feu.

L'arrivée de l'eau et la ventilation facilitent les sauvetages, dans bien des cas : les flammes sont abattues, la chaleur diminue, le risque d'asphyxie est moins grave et les personnes exposées reprennent confiance ; les escaliers peuvent devenir praticables et constituent la voie la plus sûre pour sauver ou mettre en sécurité les

personnes


Les sauvetages et les mises en sécurité sont exécutées conformément aux principes définis au Titre III de la présente partie.


Les Établissements


Les établissements réalisés conformément aux règles fixées par les textes en vigueur :


Les bouches d'incendie sont utilisées en tenant compte de leur débit, de leur pression, du diamètre de leur conduite et de leur emplacement par rapport au feu.


Autour d'un foyer étendu, la zone d'action est divisée en secteurs d'attaque. Un officier peut être désigné pour coordonner les opérations de plusieurs secteurs.


Chaque chef de secteur étudie d'une manière complète, le secteur qui lui est confié, il dirige ses personnels et leur indique la nature des établissements et les emplacements des porte-lance. Ces emplacements sont choisis, surtout dès le début, de façon à pourvoir abattre les les flammes le plus vite possible et permettre aux jets des lances d'arriver compacts sur le feu.


L'attaque


Dispositions générales


L'attaque est la phase de la manœuvre destinée à abattre les flammes pour enrayer la propagation du feu et aboutir à l'extinction du foyer.


Tous les efforts doivent tendre à le circonscrire avec un certain nombre suffisant de lances, pour qu'il ne puisse se propager.



Modes d'attaque


Si le foyer n'a pas une grande étendue et si le feu ne peut prendre une rapide extension, on l'attaque à l'aide d'une ou plusieurs lances munies ou non d'un diffuseur : on le maîtrise sans avoir besoin de le circonscrire.


Si contraire, l'incendie a pris tout de suite une violence telle que tous les foyers ne puissent être attaqués simultanément, il faut porter ses efforts sur les points les plus menacés. Au besoin, des ouvertures sont pratiquées dans les cloisons pour faciliter l'attaque.


Les grosses lances et les lances à grande puissance ont une grande portée de jet, mais peuvent occasionner des dégâts. Elles sont difficiles à manœuvrer et à déplacer : il y a donc intérêt, dans de nombreux cas, à les remplacer dès que possible par de petites lances, plus maniables.


L'utilisation du jet diffusé offre souvent des avantages. Toutefois, il y a lieu de se souvenir que le débit des lances doit être en rapport avec l'intensité du foyer. En effet,si le débit du diffuseur est insuffisant par rapport à l'intensité du foyer. Il se produit une vaporisation instantanée et des retours de flammes et de vapeurs brûlantes souvent dangereux pour les porte-lance.



La Protection


Dispositions générales


La protection est destinée à limiter le plus possible les dégâts occasionnés par l'eau, le feu, la chaleur ou la fumée.


Pour être efficace, elle doit être réalisée le plus rapidement possible sans attendre l'arrivée des engins spécialisés, les matériels de protection des engins de première intervention (fourgon en particulier) doivent être employés sans tarder. Ses diverses phases et celle l'extinction se déroulent simultanément.


Les opérations de protection comprennent la reconnaissance et la manœuvre proprement dite ; celle-ci varie avec l'importance des locaux et objets menacés et nécessite généralement :


- le bâchage ;
- l'évacuation de l'eau ;
- l'assèchement ;
- le déménagement ;
- l'aération ;
- l'étaiement léger.


Une attention particulière doit être portée aux pollutions indirectes causées involontairement par les personnels.


          - mauvaise évacuation des gaz-toxiques,
          - rejet en égout, en cours d'eau ou dans le sol des eaux chargées de polluants, produits toxiques, ou
            de l'intervention.




La reconnaissance


Le chef d'agrès de la Protection est placé sous les ordres du Directeur des secours, mais quand il est engagé, il doit de sa propre initiative, prendre les mesures dont l'urgence s'impose.


Dès le début des opérations, il porte son attention sur les locaux sinistrés, sur ceux situés directement  en-dessous du feu et ceux voisins du feu, ainsi que sur la nature et la disposition des objets menacés.


La Manœuvre


La manœuvre se fait conformément aux prescriptions du BSP 256.


La déménagement est exceptionnel et ne peut être exécuté que sur ordre du directeur des secours ; la plupart du temps, on a intérêt à protéger les objets ou marchandises sur place.


Un déménagement intempestif peut être dangereux et a souvent pour résultat de causer des dégâts qui auraient pu être évités ou d'aggraver des dommages qui auraient été peu importants.


On ne devra donc procéder à un déménagement que dans des cas tout à fait particulier, encore faudra-t-il qu'il ne gène en quoi que se soit les sauvetages et les établissements.?


Si le déménagement ne peut être évité, le directeur des secours désignera un emplacement pour y déposer les objets. Ce dépôt sera gardé par des agents de police.


L'enlèvement de bijoux, valeurs, livres de comptabilité,doit faire l'objet d'une attention particulière.



Le Déblai


Au cours de l'attaque, le déblai a pour but de faciliter l'extinction ; une fois le feu éteint, il a pour objet de déplacer les décombres qui pourraient encore cacher des foyers et d'écarter ainsi tout risque de reprise de feu.


Dans le cas où il y a un amas considérable de décombres à déplacer, les intéressés font appel à une entreprise civile ; en cas de refus, on fera intervenir le commissaire de police. Lorsque le laboratoire Central de la Préfecture de Police a été demandé, le déblai est retardé jusqu'à l'arrivée de la personne qualifiée ; l'extinction est réalisée sans déblai ou par un déblai sommaire.


Au cours du déblai, il y a lieu de porter une attention particulière au dégagement  du pied des murs sur les trous dans les planchers, sur les points en contact avec des boiseries et sur ceux que le poids des débris pourrait faire écrouler. L'écoulement de l'eau qui séjourne sur les planchers est assuré en y pratiquant, au besoin, une ouverture en un point judicieusement choisi.


La Surveillance


Le service de surveillance sur les lieux du sinistre, à pour objet d'empêcher une reprise du feu après le départ des secours.


L'effectif de service varie suivant l'importance du sinistre, l'étendue des locaux à surveiller et le nombre des lances encore utiles. Il est aussi réduit que possible.
Après un sinistre important où les risques de reprise de feu sont sérieux, une réserve de matériel prêt à être utilisé, doit être laissé à la disposition du chef responsable.


Les relèves du service de la surveillance sont effectuées conformément à l'annexe VII du présent règlement. Si le service ne peut être assuré par le centre de secours, le chef de garde en réfère au commandant de groupement (BCOT).


Pendant la durée de la surveillance, une ou plusieurs rondes sont effectuées par un officier ou un sous-officier à intervalles réguliers. Chaque ronde fait l'objet d'un compte rendu par message.


Le service de surveillance est retiré à l'issue d'une ronde ayant conclu à l'extinction totale du sinistre.



LA RENTRÉE AU C.S DU DERNIER DÉTACHEMENT CONSTITUE (DERNIER ENGIN OU DERNIÈRE ÉQUIPE DE DÉBLAI OU DE SURVEILLANCE ) MARQUE ALORS L'HEURE DE FIN
D'INTERVENTION.


Cependant, chaque fois que le chef de garde (ou le directeur des secours) le juge nécessaire, notamment à l'issue de grands feux, d'opérations délicates ou en présence de lieux complexes et imbriqués, il programmera un service de rondes destiné à prolonger de façon intermittente le service de surveillance précédemment retiré.


LA RENTRÉE   AU  C.S.  DE  LA  DERNIÈRE  RONDE  CONSTITUE  ALORS  L'HEURE  DE  FIN  D’OPÉRATION.  CETTE HEURE  SERA   TOUJOURS  POSTÉRIEURE  A  CELLE  DE  FIN  D'INTERVENTION.


REMARQUES


1 -  La distinction faite plus haut entre l'heure de fin d'intervention et l'heure de fin d'opération a pour origine :

     1.1 - La nécessité de clore l'intervention avec la fin des opérations actives afin de ne pas en gonfler                         abusivement la durée par des actions "passives menées elles, jusqu'au terme de l'opération                              proprement dite (rondes).

      1.2 -  La nécessité sur le plan juridique, de préciser que si l'intervention active est bien finie (rapport de                   secours), l’opération n'est pas arrivée à son terme pour autant.

         2 - L'expression "OPÉRATION TERMINÉE" ne peut donc être utilisée que pour indiquer qu'une
               opération, soit l'ensemble des phases actives et passives, est définitivement conduite à son terme.

         3 - Par ailleurs, la fin d'une phase de la "marche générale des opérations" ou présentant un caractère      
               particulier, peut être soulignée en cours d'intervention par un message de renseignements                                se présentant exclusivement sous la forme :  "OPERATION DE RELEVAGE"  terminée...                              "RECONNAISSANCE terminées..."

          4 - Enfin, étant un élément à part entière de la marche générale des opérations, le "DÉBLAI" et la                           la SURVEILLANCE constituent des tâches ingrates qui doivent être effectuées avec le plus grand                soin.          








samedi 10 octobre 2015

L'officier de permanence des compagnies d'incendie

La permanence des compagnies d'incendie (présence en toute circonstance d'un officier à l'unité ou sur les interventions est assurée par le commandant de compagnie ou l'officier le plus ancien.

Compétent sur l'ensemble du secteur de l'unité, il se rend obligatoirement sur les interventions dans les cas suivanmpats :

           - nombreux appels :
        
           - lorsqu'un chef de garde demande :
              . moyens de renforcement ;
              . "renforts (incendie, commandement) ;
              . deux petites lances et plus ;
              . intervention ayant entraîné une ou plusieurs victimes (personnels de la brigade ou civils) ;
              . intervention dans un établissement répertorie (type R et A), un édifice public, une ambassade, chez
                une personnalité publique ;
              . engin explosif suspect ;
              . chute d'avion, accident de chemin de fer ,
              . opération de longue, délicate, difficile ou dangereuse ;
              . départ normal sans chef de garde ;
              . fuite de gaz de ville avec engin-pompe sans chef de garde ;
     
Il se rend à son initiative sur les interventions lorsqu'il juge que sa présence est nécessaire notamment :
              - lorsqu'un chef de détachement ou d'agrès éprouve des difficultés ou manifeste de l'inquiétude ;
              - pour toute autre intervention particulière.

        L'officier de permanence se munit des matériels légers (poste-radio, porte-voix, explosimétre, etc,) ou des documents qu'il juge utiles sur l'intervention (plan des canalisations et des points d'eau aménagés, plan du secteur, etc.).


(1)  En cas d'absence de longue durée, un troisième officier assure cette permanence.        .

vendredi 9 octobre 2015

L'Etat-Civl



L'état-civil est une institution dont le but d’enregistrer les actes et faits juridiques qui constituent ou modifient l'état des personnes. Cet enregistrement donnent lieu à la délivrance des actes des personnes, dont les principaux sont l'acte de naissance, de mariage et de décès.

L'existence dans un État d'un système satisfaisant d'état-civil peut servir à la fois les intérêts de l'administration et ceux de l'individu.


L'enregistrement complet des faits d'état-civil (naissance, mariage, divorce) est utile aux services gouvernementaux à des fins administratives diverses. Le dépouillement des registres de naissance permet à l’État d'avoir connaissance des effectifs des populations, de leurs caractéristiques, de leur répartition géographique et de monter un certain nombre de programmes sociaux (crèches, écoles, dispensaires, etc...). Les registres de décès peuvent aussi permettre de mettre à jour les fichiers de sécurité sociale quand elle existe, les fiches des contribuables, etc ; le registre des mariages et de divorce permettant à l'administration la preuve de la création d'une union ou d'un mariage. Un individu dans ses rapports de droit privé prouve son identité, son état, sa capacité, par les actes d'état-civil. Par ses écrits, les tiers connaîtront les personnes avec lesquelles ils traitent.

Dans la vie courante, il est bien indispensable pour un individu de présenter un acte : pour l'inscription à l'école, la constitution d'un dossier d'examen ou de concours, la constitution d'un dossier pour accession aux fonctions civiles, l'obtention d'un passeport et certaines autorisations  tels que permis de conduire, le port d'arme, le mariage, etc...

Les actes de décès fournissent à l'individu qui veut  bénéficier d'un parent défunt, la preuve légale utile pour prétendre à l'héritage des biens à la jouissance de l'assurance-vie contractée par le défunt, à l'obtention des allocutions familiales au cas ou l'individu est encore mineur, à la garde des enfants mineurs.

Les actes de mariage avec mentions relatives au divorce sont exigés dans les dossiers relatifs aux allocutions pour conjoint à charge ou pension alimentaire ; dans les dossiers relatifs aux réductions d'impôts pour faire face à la charge supplémentaire imposé par le mariage, dans les dossiers relatifs aux changements de nationalité.

L'exigence de la déclaration est une obligation dans toutes les législations, qu'il s'agisse de naissance de décès ou de mariage. Elle est même une formalité substantielle en matière de mariage.
Hormis le mariage, son inexécution est rarement assortie de sanctions. Seules sont réprimées les déclarations mensongères à l'état-civil. En dépit de l'inexistence de sanctions du défaut de déclaration dans les délais présents, la formalité de déclaration des différents faits et actes juridiques qui font actes d'état-civil est importante. Elle est une formalité préliminaire, car elle prépare et permet la rédaction de ces actes en même temps qu'elles les facilite.